Marque expirée - Marque en non vigueur

GÉRARD MULOT
GM TRADEMARKS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3009394
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020

Présentation de la marque GÉRARD MULOT

Déposée le 23 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GM TRADEMARKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÉRARD MULOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GM TRADEMARKS domicilié(e) 2 rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 259 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÉRARD MULOT est expirée depuis le 23 février 2020.

GM TRADEMARKS a également déposé les autres marques suivantes : AMARYLLIS , Gérard Mulot chocolatier , GERARD MULOT PARIS , MELCHIOR


GM TRADEMARKS, Société à responsabilité limitée - 2 rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France - SIREN 490259421


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 4 novembre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°380817 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 21 mai 2008 - Concession de licence n°474683 - Publication au BOPI 2008-05-21

Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474681 - Publication au BOPI 2008-05-21

Inscription le 21 mai 2008 - Concession de licence n°474682 - Publication au BOPI 2008-05-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430592 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et matières grasses comestibles ; sauces à salade ; conserves, pickles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices ; glace à rafraîchir ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools ; eaux-de-vie, lqueurs et spiritueux divers ; hôtellerie ; services de restauration sous toutes leurs formes y compris libre-services, cafétarias, glaciers, salons de thé, cafés, bars ; services de traiteur et de conseil en réception ; services rendus par un franchiseur à savoir : transfert de savoir-faire et concession de licences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.